Quand la querelle devient aquarelle…

Alors que l’administration croule sous des procédures standardisées, les documents sortis d’une machine et les schémas pragmatiques et sans vie, un petit tour dans les archives du siècle dernier apporte à nos yeux un émerveillement bienvenu. Le fonds du tribunal de Mauriac contient ainsi des rapports d’experts accompagnés de plans que l’on serait loin d’imaginer figurer dans les dossiers judiciaires actuels.

Le document exposé, daté de 1828, est un exemple parmi d’autres de ces plans aquarellés effectués avec soin par les géomètres chargés par un juge d’élucider un contentieux. Dans notre cas, il s’agit d’une querelle de voisinage, comme souvent, entre une grande famille locale représentée par Gabriel Barthélémy Salvaige de Lamargé, et le sieur André Espinasse.

Fils du bailli de Salers, exerçant la justice au nom du roi avant la Révolution, lui-même maire de Fontanges depuis dix ans, Barthélémy de Lamargé possède entre autres le château de Palmont (orthographié Palemonsur le plan), situé à un peu plus de deux kilomètres de Salers. Il trouve particulièrement commode, pour se rendre à la ville, d’emprunter un sentier traversant le pré du sieur Espinasse, sentier qui devrait à son humble avis être transformé en chemin public vicinal.

Or, pour son plus grand malheur, ledit sieur Espinasse a fait construire au village d’Apcher une grange entourée d’une cour, ou curtillage, mentionnée sur le plan entre les lettres L et C. Mais surtout, il a séparé la cour du pré par une barrière, joliment agrémentée de trois épis surmontés d’une boule si l’on en croit le dessin. Il entend ainsi récupérer la jouissance entière de son pré, au détriment de la famille de Lamargé, de ses domestiques et de ses fermiers.

Un procès s’ensuit donc devant le tribunal de première instance de Mauriac, qui délègue le 21 juillet 1828 trois géomètres-experts afin de connaître leur avis éclairé. La visite a lieu six mois plus tard et donne lieu au plan exposé. On comprend aisément que le chemin emprunté par les Lamargé part du château de Palmont en bas à droite, monte à travers la raide côte de Palmont signalée en marron, longe les prés de M. de la Ronade à gauche et de M. Espinasse à droite, et traverse le pré de ce dernier pour rejoindre une rue « ancienne enfermée de murailles à droite et à gauche » (soulignées en rose) qui mène à la grande route d’Aurillac à Salers. Barthélémy de Lamargé est sûr de son bon droit, mais n’a pu rechercher les actes le prouvant, « empêché par une maladie subitement survenue ». Espérant que « le calme de la réflexion permettra [au sieur Espinasse] d’entendre la voix de la raison », il compte surtout sur le fait que ce chemin est emprunté depuis plus de trente ans sans contestation.

Cet argument ne sera cependant pas suffisant, ni pour les experts, qui considèrent que le sentier, « vulgairement appelé raccourssi », n’est de toute façon pas praticable par un char (la partie la plus étroite étant de 60 cmde largeur entre deux rochers) et est à peine plus rapide que le chemin public nommé « chemin de la côte marionne », ni pour le juge, qui estime que « l’intérêt de l’agriculture exige impérieusement que des servitudes de passage, qui gênent et entravent toujours l’exploitation des propriétés, ne puissent s’établir sur la prescription », c’est-à-dire sur un usage de plus de trente ans, sans justifier de titres prouvant ce droit. Par jugement du 25 juillet 1829, le « raccourssi » est donc supprimé.

On admirera dans ce plan aquarellé le soin apporté aux détails, même si ceux-ci sont peu conformes à la réalité : les arbres en bas à droite sont tous dotés d’une ombre, mais elle n’est pas orientée dans la même direction d’un chemin à l’autre. Quant au château, on restitue avec exactitude la cour entourée de murets mais le bâtiment lui-même est très simplifié : seul le donjon carré amputé de ses tours est représenté, assez peu fidèlement d’ailleurs. On notera également que le plan n’a pas d’échelle, ce qui permet au géomètre de réduire la distance du trajet Palmont-Salers en passant par l’ouest, distance supérieure au « raccoursi » d’environ un km et demi.

Malgré tous ces petits défauts, ce plan reste un document remarquable. Il est regrettable que les géomètres aient abandonné cette pratique, qui apporterait un peu d’agrément aux querelles de voisinage, qui sont quant à elles toujours d’actualité.

Non coté, en cours de classement

Jugement : 3 U 2/469