Consulter tout l’inventaire en PDF Série U : justice - 1716-1985 3 U : Tribunaux civils Tribunal civil d'Aurillac Greffe civil Actes civils Plans Mots-clés lieu Aurillac (Cantal, France) Parcelles appartenant à Laveyrie (Pierre) - notaire à Laroquebrou - sur les communes de Saint-Gérons et Laroquebrou - Sans date Calque du plan cadastral du Trioulou dressé le 4 décembre 1880 par le géomètre Coutarel - 4 décembre 1880 Copie du plan au rapport dressé par l'expert Rastignac relatif au litige existant entre Sylvain Rouget et Antoine Arnagol du Trioulou - 20 décembre 1884 Plan géométrique dressé en exécution du jugement rendu le 30 août 1867 par le tribunal civil d'Aurillac entre Laparra et Mayenobe - 30 août 1867 Plan géométrique levé par Casse, Salarnier, Rame, experts géomètres pour être joint au rapport clos le 3 juin 1835. En la cause Mme de Vernières, de Faussanges à Saint-Cernin et de M. de Léotoing à Tournemire. - 1835 Plan géométrique des prés compris dans le partage des eaux de la rivière de l'Authre, levé par Rames, Casses, Vic géomètres experts pour être joint au rapport du 24 octobre 1821, en exécution du jugement du 16 avril 1821. - 1821 Plan dressé par l'architecte Héraut le 30 janvier 1852 des maisons de M. d'Hauterive et M. Salvage - 30 janvier 1852 Coupe de la maison de M. d'Hauterive. Plan dressé par l'architecte Héraut le 30 janvier 1852. (localisation inconnue) - 30 janvier 1852 Plan du domaine de Laval (commune de Montmurat) - Sans date Plan visuel des terres appelées "Les Blattes" à Vic-sur-Cère de Degoul et Gibert fait à la suite du jugement prononcé entre eux par le tribunal civil d'Aurillac le 28 août 1834. Expert : Rastignac. - 1834 Plan figuratif dressé par Salarnier géomètre expert le 7 juillet 1862 - 7 juillet 1862 Plan dressé par Vermenouze géomètre, et enregistré à Aurillac le 12 mars 1887 sur la commune de Marmanhac - 1887 Plan général des abords de la chaussée ou digue établie sur la rivière Cère au-dessus du pont du Bex commune d'Ytrac pour être joint au rapport d'expertise ordonné par jugement du tribunal civil de grande instance d'Aurillac rendu le 12 juin 1849 entre le sieur Pierre Conthe demeurant au Bex d'Ytrac et les marié Ramond d'une part demeurant au Bex d'Ytrac et le sieur Pronzac demeurant à Madunhac commune de Roannes et les mariés Bessières demeurant au pont du Bex commune de Roannes. - 31 mars 1852 Plan détaillé : coupe longitudinale et transversale d'une chaussée ou digue établie sur la rivière la Cère à l'amont du Bex (commune d'Ytrac) pour être joint au rapport d'expertise ordonné par jugement du tribunal de 1ère instance d'Aurillac rendu le 12 juillet 1849 entre le sieur Pierre Conthe demeurant au Bex, demandeur et les mariés Ramond demeurant au Bex, les marié Bessières demeurant au Pont du Bex (commune de Roannes) et le sieur Pronzac demeurant au lieu de Madunhac (commune de Roannes) défendeur. - 1849 Plan du domaine de La Feuillade situé sur la commune de Lacapelle-en-Vézie appartenant aux héritiers Lieurades - Sans date Plan dressé en exécution du jugement rendu le tribunal civil d'Aurillac le 2 mai 1879 entre Pons et Aymar - 1879 Plan géométrique du domaine de Cances situé dans la commune de Ladinhac appartenant aux héritiers Lieurades de Lafeuillade - 1855 Plan géométrique d'une partie du village du Bos (commune de Calvinet). Extrait du plan cadastral de la commune auquel on a ajouté la portion du nouveau chemin fait par l'administration de la commune du n° 24 au n° 25. Ledit plan développé à l'échelle d'1 à 1250 m pour être soumis à notre rapport du 14 octobre 1846 conformément au jugement du 21 juillet 1846 rendu entre les sieurs Garrouste et Pétry. - 1846 Plan géométrique dressé en exécution du jugement rendu par le tribunal civil d'Aurillac le 16 décembre 1868 entre M. Chimiard, la commune de Saint-Clément et M. Pechaud - 1868
