Plan général des abords de la chaussée ou digue établie sur la rivière Cère au-dessus du pont du Bex commune d'Ytrac pour être joint au rapport d'expertise ordonné par jugement du tribunal civil de grande instance d'Aurillac rendu le 12 juin 1849 entre le sieur Pierre Conthe demeurant au Bex d'Ytrac et les marié Ramond d'une part demeurant au Bex d'Ytrac et le sieur Pronzac demeurant à Madunhac commune de Roannes et les mariés Bessières demeurant au pont du Bex commune de Roannes. - 31 mars 1852 - Recherche globale

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Plan général des abords de la chaussée ou digue établie sur la rivière Cère au-dessus du pont du Bex commune d'Ytrac pour être joint au rapport d'expertise ordonné par jugement du tribunal civil de grande instance d'Aurillac rendu le 12 juin 1849 entre le sieur Pierre Conthe demeurant au Bex d'Ytrac et les marié Ramond d'une part demeurant au Bex d'Ytrac et le sieur Pronzac demeurant à Madunhac commune de Roannes et les mariés Bessières demeurant au pont du Bex commune de Roannes. - 31 mars 1852

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Série U : justice - 1716-1985
- 3 U : Tribunaux civils
  - Tribunal civil d'Aurillac
    - Greffe civil
      - Actes civils
        
        Plans
        Plan général des abords de la chaussée ou digue établie sur la rivière Cère au-dessus du pont du Bex commune d'Ytrac pour être joint au rapport d'expertise ordonné par jugement du tribunal civil de grande instance d'Aurillac rendu le 12 juin 1849 entre le sieur Pierre Conthe demeurant au Bex d'Ytrac et les marié Ramond d'une part demeurant au Bex d'Ytrac et le sieur Pronzac demeurant à Madunhac commune de Roannes et les mariés Bessières demeurant au pont du Bex commune de Roannes. - 31 mars 1852

Cote

Date

Mots-clés lieu

Aurillac (Cantal, France)

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