Plan détaillé : coupe longitudinale et transversale d'une chaussée ou digue établie sur la rivière la Cère à l'amont du Bex (commune d'Ytrac) pour être joint au rapport d'expertise ordonné par jugement du tribunal de 1ère instance d'Aurillac rendu le 12 juillet 1849 entre le sieur Pierre Conthe demeurant au Bex, demandeur et les mariés Ramond demeurant au Bex, les marié Bessières demeurant au Pont du Bex (commune de Roannes) et le sieur Pronzac demeurant au lieu de Madunhac (commune de Roannes) défendeur. - 1849 - Recherche globale

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Plan détaillé : coupe longitudinale et transversale d'une chaussée ou digue établie sur la rivière la Cère à l'amont du Bex (commune d'Ytrac) pour être joint au rapport d'expertise ordonné par jugement du tribunal de 1ère instance d'Aurillac rendu le 12 juillet 1849 entre le sieur Pierre Conthe demeurant au Bex, demandeur et les mariés Ramond demeurant au Bex, les marié Bessières demeurant au Pont du Bex (commune de Roannes) et le sieur Pronzac demeurant au lieu de Madunhac (commune de Roannes) défendeur. - 1849

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Série U : justice - 1716-1985
- 3 U : Tribunaux civils
  - Tribunal civil d'Aurillac
    - Greffe civil
      - Actes civils
        
        Plans
        Plan détaillé : coupe longitudinale et transversale d'une chaussée ou digue établie sur la rivière la Cère à l'amont du Bex (commune d'Ytrac) pour être joint au rapport d'expertise ordonné par jugement du tribunal de 1ère instance d'Aurillac rendu le 12 juillet 1849 entre le sieur Pierre Conthe demeurant au Bex, demandeur et les mariés Ramond demeurant au Bex, les marié Bessières demeurant au Pont du Bex (commune de Roannes) et le sieur Pronzac demeurant au lieu de Madunhac (commune de Roannes) défendeur. - 1849

Cote

Date

Mots-clés lieu

Aurillac (Cantal, France)

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