3 Z 32 - Quelques spécimens de quittance de droits de patente (an VI-an VIII). Deux affiches sur la répartition des contribution et des patentes (an IV, an VII). Eaux et forêts : droit de pacage, d'uasge et de chauffage (an V-VI, an XI, 1806-1815) ; remise de la forêt du Siniq au prince Grimaldi de Monaco (1815). Poste : dossiers afférents à la poste (an II-1815). - an II-1815 - Recherche globale

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3 Z 32 - Quelques spécimens de quittance de droits de patente (an VI-an VIII). Deux affiches sur la répartition des contribution et des patentes (an IV, an VII). Eaux et forêts : droit de pacage, d'uasge et de chauffage (an V-VI, an XI, 1806-1815) ; remise de la forêt du Siniq au prince Grimaldi de Monaco (1815). Poste : dossiers afférents à la poste (an II-1815). - an II-1815

1 Z 1-87 ; 2 Z 1-4 ; 3 Z 1-48 - Série Z - Fonds des sous-préfectures - 1721-1964
- 3 Z : sous-préfecture de Saint-Flour
  - Contributions, finances
    3 Z 32 - Quelques spécimens de quittance de droits de patente (an VI-an VIII).
    Deux affiches sur la répartition des contribution et des patentes (an IV, an VII).
    Eaux et forêts : droit de pacage, d'uasge et de chauffage (an V-VI, an XI, 1806-1815) ; remise de la forêt du Siniq au prince Grimaldi de Monaco (1815).
    Poste : dossiers afférents à la poste (an II-1815). - an II-1815

Cote

Date

Mots-clés lieu

Siniq, le (Malbo, Cantal, France)
Monaco

Mots-clés matière

Forêt
Poste
Finance
Impôt
Fiscalité

Mots-clés personne

Grimaldi (prince de Monaco)

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