1 Z 1-87 ; 2 Z 1-4 ; 3 Z 1-48 - Série Z - Fonds des sous-préfectures - 1721-1964 3 Z : sous-préfecture de Saint-Flour Contributions, finances Mots-clés matière Finance Impôt Fiscalité Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1ec4776601606fc48bac0050568bb1e3.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 3 Z 25 - Etats de distributions accordés aux moins imposés de Sa Majesté (1789). Extraits des registres de délibérations de la commission intermédiaire de la province d'Auvergne (1789). - 1789 3 Z 26 - Contributions directes : rôles (1790-1797, an IV-an XIII, 1815). - 1790-1815 3 Z 27 - Cotes irrécouvrables (1868 et antérieurs). Etats de charges locales (1791-1794). Contributions extraordinaires de guerre (1815). - 1791-1815 3 Z 28 - Fonds de non-valeur (an X-an XI, 1806-1812). Impositions des vingtièmes (1790). - 1790-1812 3 Z 29 - Correspondance, arrêts divers relatifs aux contributions (an VI-an XI, 1810-1817). - an VI-1817 3 Z 30 - Patentes : spécimens de demandes d'arrêt en réduction (an V), demandes en réduction du registre d'impôt (1721, an VII). - 1721-an VII 3 Z 31 - Extraits des délibérations de l'administration municipale du canton de Chaudes-Aigues pour réduction de cote de remboursement. Patente : tableau de répartition (an VI-an XIV). - an VI-an XIV 3 Z 32 - Quelques spécimens de quittance de droits de patente (an VI-an VIII). Deux affiches sur la répartition des contribution et des patentes (an IV, an VII). Eaux et forêts : droit de pacage, d'uasge et de chauffage (an V-VI, an XI, 1806-1815) ; remise de la forêt du Siniq au prince Grimaldi de Monaco (1815). Poste : dossiers afférents à la poste (an II-1815). - an II-1815 3 Z 33 - Cadastre : dossiers divers (an II, an V, an XIII, 1806-1817). - an II-1817 3 Z 34 - Domaine : vente et affaire domaniale (1889), baux à affermer de la commune de Massiac (an IV), biens nationaux (1791-an XIII, 1807-1815). - an II-1817
