Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives 125 boîtes et liasses
Nombre d'unités de niveau bas : 161
Métrage linéaire : 15,20
Support : Papier
Producteur
Sous-préfectures de Mauriac, Murat et Saint-Flour
Biographie ou histoire

La sous-préfecture de Murat a été supprimée en 1926.

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Le cadre de classement des archives départemantales de 1841 affectait la série Z aux "affaires diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes".

Une circulaire interministérielle du 12 octobre 1926 a donné la faculté d'y placer les fonds des sous-préfectures (avant 1940) et cette pratique est réglementaire depuis 1965, étant entendu que chaque sous-préfecture formerait un fonds distinct.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Libres

Condition de reproduction

Libres

Langue
Français
Sources complémentaires
Sources internes

Pour la sous-préfecture de Mauriac, voir aussi : 1397 W (1923-1987).

Pour la sous-préfecture de Saint-Flour : les fichiers et bordereaux-répertoires des séries continues (SC et W) devront être consultés pour compléter la documentation très lacunaire cotée provisoirement 3 Z 1 à 48 ; en particulier le versement : 1624 W (1909-1982).

Bibliographie

J.-E. Iung, "Les premiers sous-préfets du Cantal", dans Enluminures, n° 7, 2000, p. 51-61.

Autres données descriptives
Commentaire

Les pièces conservées dans ces fonds font souvent double emploi avec celles des autres séries du cadre de classement, puisqu'elles concernent des affaires qui ont été traitées par la préfecture et les services extérieurs, mais il peut être utile dans certains cas de les consulter pour les compléments apportés. Ainsi, dans le fonds de la sous-préfecture de Saint-Flour, se trouvent quelques registres de délibérations municipales de la période révolutionnaire.

Organisme responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Cantal
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