Consulter tout l’inventaire en PDF 6 J 1-100 - Collection Michel Leymarie - 1231-1986 Collection de documents originaux hors dossiers documentaires (classement chronologique de la Révolution à la Monarchie de Juillet) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011448966301PsWhwc.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 6 J 79 - Législation générale (lois et décrets d'assemblées). - 1790-1796 6 J 80 - Circulaires, instructions et arrêtés du pouvoir exécutif (ministres, comité de Salut public, commission des revenus nationaux). - 13 pièces papier (imprimées), (1792-1795). Actes de l'administration départementale du Cantal : procès-verbaux (ou extraits) de délibérations, arrêtés et adresses à la population. - 23 pièces papier (imprimées pour la plupart), (juil. 1792-1793). Acte de l'administration du district d'Aurillac : circulaires du répertoire et de l'agent national, quelques procès-verbaux de délibérations. - 26 pièces papier (imprimées pour la plupart), (1792-1795). - 1792-1795 6 J 81 - Constitution de la France : texte des lois constitutionnelles de 1791 (double exemplaire) de 1793, de l'an III et de l'an VIII ; décret du 14 frimaire an II sur le mode de gouvernement révolutionnaire ; proclamation municipale (Aurillac) de la constitution de 1791 (affiche). - 7 pièces papier (imprimées). Convention nationale et comité de Salut public : rapports de Barrière sur l'Ecole de Mars, de David sur l'honneur du Panthéon à accorder à Bara et Viala, de Robespierre sur les principes du gouvernement révolutionnaire (double exemplaire), sur les principes de morale politique en politique intérieure, sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains et sur les fêtes nationales ; loi du 9 thermidor an II portant mise en état d'arrestation de Robespierre. - 7 pièces papier (1793-1794). Bulletin puis Journal puis Bulletin administratif, judiciaire et politique du département du Cantal : n° 2 (juillet 1806) ; n° 5 (7 février 1807) ; n° 1, 2, 4-6, 10, 13, 14, 20-22, 24, 26, 28, 40, 44-46, 52 de 1809 : n° 2, 7, 13, 15, 22, 27, de 1810 ; n° 4, 6, 9, 11, 11 bis-16, 19-24, 29, 34-37, 39, 40, 45 de 1811). - 50 pièces papier (1806, 1807, 1809-1811). Chute de la royauté et procès du roi et de la reine : loi du 10 août 1792 ; rapports et décrets sur le procès, opinion de Robespierre et défense du roi par De Sèze ; n° 299 du Père Duchesne d'Hébert après la mort de la reine. - 6 pièces papier imprimées (1792-1793). Elections et scrutins politiques et administratifs : convocations du corps électoral (affiches) et circulaires, libelle de contre-propagande, procès-verbal d'élection à Aurillac, états des dépenses pour travaux à la salle électorale d'Aurillac (1797). - 29 pièces papier (1790-1792). Finances et fiscalité et monnaie : législation, délibérations et proclamations (imprimées), correspondance, tableau de surcharge fiscale du district de Mauriac (1791), planche de timbres (fiscaux) dépouillés des ornements de la royauté (1793). - 18 pièces papier (1791-1810, s. d.). Jacqueries de 1792, contre-Révolution (Vendée, Lozère, forêt d'Algères), fin de la Révolution : législation, délibérations et circulaires (imprimées), correspondance, proclamations en l'an VIII (imprimée). - 16 pièces papier (1792-1801). - 1790-1811 6 J 82 - Représentants en mission et terroristes, réaction thermidorienne (notamment mission de Vanel à la Convention pour la commune d'Aurillac) : arrêtés et proclamations (imprimés), correspondance (imprimée et manuscrite, dont une lettre de Carrier à Milhaud, 27 messidor an II). - 24 pièces papier (1793-1795). Opinion et esprit public : exemplaires (fac-simulé) des prospectus de l'Ami du peuple de Marat (1789), exemplaire du Journal de la Société des amis de la constitution monarchique (16 août 1791), lettre relative au serment du roi à la Constitution, certificats de civisme, pétitions, ordre d'élargissement, accusé de réception d'adresse par l'Assemblée nationale, circulaire ministérielle sur la circulation de libelles imprimés et le colportage. - 13 pièces papier (1789-1795, 1810). Biens nationaux et bâtiments publics : inventaire de la bibliothèque du monastère de Mauriac (1791), affiche d'adjudication des biens de la cure de Montgreleix (1794), correspondance et procès-verbaux relatifs aux réparations à faire aux biens séquestrés sur la Ronade et sur Lacarrière de Comblat (maison de Comblat à l'emplacement de l'actuelle préfecture du Cantal à Aurillac), (1794, 1796), requête et procès-verbal relatif à l'état du château Saint-Etienne rendu à sa propriétaire (1801). - 16 pièces papier (1791-1801). Affaires ecclésiastiques et cultes : collation à la chapelle Saint-Blaise de Conros par François de Saint-Martial (1789) ; quittance pour messe dite aux Carmes d'Aurillac (1790) ; Oraison funèbre de Michel Le Pelletier par le curé de Saint-Géraud, Vanel (1793) ; inventaires de mobilier cultuel (région d'Aurillac, [1794] ; confrérie établie à l'église Notre-Dame (1793) ; église paroissiale elle-même, (1794) ; église des Cordeliers d'Aurillac (1794) ; démolition du clocher puis de l'église paroissiale elle-même (organisation des adjudications 1794, 1795-1797) ; démolition à Saint-Géraud (1795) ; état de bois stocké aux Cordeliers (1803) ; rétablissement de la liberté religieuse et du culte dans les quartiers (sections) d'Aurillac (adresses imprimées, pétitions et arrêtés ; 1795, 1796, 1802) ; descente de cloches à Sansac-de-Marmiesse (1793) et estimation du métal stocké par la municipalité d'Aurillac (1800-1801) ; police des fêtes patronales (1805). - 32 pièces papier (1789-1805). Guerres et affaires militaires : organisation de la Garde nationale (armement, 1789 ; dissensions, an V) ; levées successives de volontaires, de réquisitionnaires puis de conscrits ; souscriptions et réquisitions de cuir, de souliers, de linges, de fourrages, d'animaux et de salpêtre ; militaires hospitalisés à Aurillac (1792-1795) ; Garde nationale, conscription, réquisitions et prisonniers à Saint-Paul-des-Landes (1814-1815) ; détails (départ des canonniers du Cantal (1794) ; supplique apostillée par Carrier ; patrouilles militaires en ville (1802) ; campagne du Tyrol (1810) ; parallèle entre Kléber et Desaix). - Correspondance, délibérations, arrêtés et circulaires (imprimées), ordres de réquisition, listes. - 105 pièces papier (1789-1815). Fêtes et célébrations : arrêté, délibération, procès-verbal, proclamations et plan des cérémonies pour la Fédération de 1792, pour la reprise de Toulon en 1793, pour l'Etre Suprême en 1794 et pour l'agriculture (s. d.). - 6 pièces papier (5 imprimés), (1792-1794, s. d.). Créations révolutionnaires : calendrier (Almanach des messageries pour l'an VII), poids et mesures (réglementation locale et nationale). - 4 pièces papier (imprimées), (an VII, 1801, 1803, 1812). - 1789-1815 6 J 83 - Révolution : documents communaux. - 1789-1907 6 J 84 - Epoque napoléonienne et Restauration. - 1789-1819 6 J 85 - Fin de la Restauration, Monarchie de Juillet. - 1827-1846
