6 J 80 - Circulaires, instructions et arrêtés du pouvoir exécutif (ministres, comité de Salut public, commission des revenus nationaux). - 13 pièces papier (imprimées), (1792-1795). Actes de l'administration départementale du Cantal : procès-verbaux (ou extraits) de délibérations, arrêtés et adresses à la population. - 23 pièces papier (imprimées pour la plupart), (juil. 1792-1793). Acte de l'administration du district d'Aurillac : circulaires du répertoire et de l'agent national, quelques procès-verbaux de délibérations. - 26 pièces papier (imprimées pour la plupart), (1792-1795). - 1792-1795 - Recherche globale

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6 J 80 - Circulaires, instructions et arrêtés du pouvoir exécutif (ministres, comité de Salut public, commission des revenus nationaux). - 13 pièces papier (imprimées), (1792-1795). Actes de l'administration départementale du Cantal : procès-verbaux (ou extraits) de délibérations, arrêtés et adresses à la population. - 23 pièces papier (imprimées pour la plupart), (juil. 1792-1793). Acte de l'administration du district d'Aurillac : circulaires du répertoire et de l'agent national, quelques procès-verbaux de délibérations. - 26 pièces papier (imprimées pour la plupart), (1792-1795). - 1792-1795

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6 J 1-100 - Collection Michel Leymarie - 1231-1986
- Collection de documents originaux hors dossiers documentaires (classement chronologique de la Révolution à la Monarchie de Juillet)
  6 J 80 - Circulaires, instructions et arrêtés du pouvoir exécutif (ministres, comité de Salut public, commission des revenus nationaux). - 13 pièces papier (imprimées), (1792-1795).
  
  Actes de l'administration départementale du Cantal : procès-verbaux (ou extraits) de délibérations, arrêtés et adresses à la population. - 23 pièces papier (imprimées pour la plupart), (juil. 1792-1793).
  
  Acte de l'administration du district d'Aurillac : circulaires du répertoire et de l'agent national, quelques procès-verbaux de délibérations. - 26 pièces papier (imprimées pour la plupart), (1792-1795). - 1792-1795

Cote

Date

Mots-clés lieu

Aurillac (Cantal, France)

Mots-clés matière

District
France -- 1789-1799 (Révolution)
Législation

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