2165 W 1-31 - Conseil départemental - Service environnement et aménagement rural - 1990-20013 Délibérations et conventions Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011489999082fS8tII.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2165 W 18 - Plan Bois-Energie : CP du 24/07/2009, 26/02/2010, 18/06/2010, 17/09/2010, 26/11/2010 ; Plan soleil : CP du 30/01/2009, 06/03/2009, 24/04/2009, 29/05/2009, 18/09/2009, 16/10/2009, 29/01/2010, 26/03/2010, 18/06/2010, 15/10/2010 ; Effluents fromagers : CP du 24/04/2009, 30/04/2010, 26/11/2010, 21/10/2011, 25/11/2011 ; Energies renouvelables collectivités : CP du 29/07/2011 ; Soutien aux espaces Info-énergie : CP du 15/04/2011, 30/03/2012, 19/04/2013, 25/04/2014 ; Soutien au réseau phyt'eauvergne : CP du 25/04/2014 ; Animation et sensibilisation dans le domaine de l'environnement : CP du 27/07/2012, 19/04/2013 ; Suivi de qualité des eaux superficielles : CP du 26/03/2010, 15/04/2011, 30/03/2012, 19/04/2013 ; Soutien aux études et animation dans le domaine de l'eau : CP du 25/11/2011, 22/02/2013, 27/08/2013, 25/07/2014, 27/02/2015 ; Environnement et développement durable : CP du 13 et 14/12/2001, 12 et 13/12/2002, 18 et 19/12/2003, 16 et 17/12/2004, 15 et 16/12/2005, 19/09/2006, 1 et 2/02/2007, 17 et 18/01/2008, 18 et 19/12/2008, 17 et 18/12/2009, 16 et 17/12/2010, 22 et 23/12/2011 ; Aménagement foncier et rural : CP du 12 et 13/12/2002, 18 et 19/12/2003, 16 et 17/12/2004, 15 et 16/12/2005, 1 et 2/02/2007, 17 et 18/01/2008, 18 et 19/12/2008, 17 et 18/12/2009, 22 et 23/12/2011 ; Equipement et développement du territoire : CP du 1 et 2/02/2007, 18 et 19/12/2008, 22 et 23/12/2011. - 2002-2014 2165 W 19 - Schéma départemental AEP : CP du 26/07/2002, 24/10/2003 ; Défi territorial sur l'amélioration de l'alimentation en eau potable : CP du 30/07/2004, 24/09/2004 ; Programmes d'aides AEP et assainissement : CP du 27/02/2004, 30/07/2004, 26/11/2004, 22/03/2005, 29/07/2005, 21/10/2005, 31/03/2006, 28/07/2006, 01/12/2006, 27/04/2007, 26/10/2007, 25/07/2008, 04/04/2008, 24/04/2009, 18/09/2009, 25/06/2010, 23/07/2010, 29/07/2001 ; Etude et diagnostic eau et assainissement : CP du 25/11/2005, 28/11/2008, 15/10/2010, 22/06/2012, 30/11/2012, 22/03/2013 ; Soutien à l'installation de compteurs : CP du 14/09/07 ; Plan local de production et de distribution de l'eau potable : 27/01/2006 ; Soutien à la création de postes intercommunaux d'agents techniques eau et assainissement : CP du 25/11/2011 ; Avenant au contrat de rivière Alagnon : CP du 10/03/2006 ; Suivi de la qualité des eaux du bassin de l'Alagnon : CP du 29/05/2009 ; Avis sur le projet SAGE Célé : CP du 04/02/2011 ; Avis sur le projet de contrat territorial de l'Alagnon 2011-2015 : CP du 15/04/2011 ; Participation à l'animation des schémas d'aménagement et de la gestion de l'eau du bassin de la Rance et du Célé et du bassin de l'Alagnon : CP du 02/03/2012 ; Rapports annuels 2005 sur le prix et la qualité des services publics de distribution d'eau et d'assainissement organisés par le syndicat mixte du Lioran : CP du 29/09/2006 ; Sécheresse 2003. - Propositions relatives à l'amélioration des conditions d'alimentation en eau potable : CP du 15/09/2003 ; Avis sur le projet de délimitation des zones vulnérables au titre de la directive "nitrates" : CP du 27/09/2002 ; Avis sur la proposition de convention Conseil général - Agence de l'eau Loire Bretagne : CP du 27/05/2005. - 2002-20013 2165 W 20 - Contrat de rivière Haute-Dordogne. - Projet de document contractuel (2002-2003), avis sur le projet de contrat : CP du 21/03/2003 et du 04/07/2003, contrat Etat-Région 2000-2006, convention interrégionale vallée de la Dordogne ; Projet de convention et convention entre l'agence de l'eau Adour Garonne et le département (2005-2006) relative à l'intervention au titre de la solidarité urbain-rural pour l'eau potable et l'assainissement (ex FNDAE) ; Convention cadre entre le département et l'agence de l'eau Loire Bretagne pour la mise en oeuvre d'un programme de solidarité urbain-rural en eau et asssainissement (2007) ; Accord cadre stratégique départemental (2007-2012) pour une gestion durable et solidaire de l'eau entre le département et l'agence de l'eau Adour Garonne : CP du 29/06/2007 ; Convention solidarité urbain-rural, bassin Loire Bretagne : CP du 30/01/2009 et du 15/04/2011. - 2002-2012 2165 W 21 - Charte départementale pour l'environnement, protocole particulier relatif à l'alimentation en eau potable, entre le Département et l'Agence de l'eau Adour Garonne (1997) ; Accord cadre départemental pour la protection et l'amélioration de la gestion des ressources en eau et des milieux aquatiques, entre le Département et l'Agence de l'eau Adour Garonne (1998 et 2003) ; Convention d'objectifs établie entre les deux agences de l'eau Adour Garonne et Loire Bretagne et le Département (1997-2001) ; Convention entre le Département et l'Agence de l'eau Adour Garonne pour la participation aux dépenses d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration (1997 et 2002) ; Convention entre le Département et l'Agence de l'eau Adour Garonne d'assistance technique pour l'exploitation des ouvrages d'alimentation en eau potable (1998, 2002 et 2003) ; Avis sur le projet d'accord cadre départemental (2003-2006) entre l'Agence de l'eau Adour Garonne et le Conseil général : CP du 27/06/2003 ; 9e programme (2007-2012) de l'agence de l'eau Adour Garonne : convention de partenariat fixant les conditions d'attribution et les modalités de versement des subventions demandées par le Conseil général pour la mission de suivi technique à l'exploitation des systèmes d'assainissement collectif (2007 et 2009) ; Convention de partenariat entre le Département et l'Agence de l'eau Adour Garonne pour les missions d'assistance technique, de production de données et d'animation territoriale dans les domaines de l'assainissement, de l'eau potable et des milieux aquatiques (2009-2012) : CP du 29/05/2009 ; Convention d'aide entre l'Agence de l'eau Adour Garonne et le Département pour l'animation du défi territorial (2005-2007). - 1997-2012
