Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 31
Métrage linéaire : 1,90
Métrage linéaire : 1,90
Nom du producteur
Conseil général - Service environnement et aménagement rural
Modalités d'entrée
Versement
vendredi 13 janvier 2017
Présentation du contenu
Demandes de subventions (1990-2016), subventions et conventions (1997-2014), mission d'assistance à la gestion de l'eau (1999-2015), divers (1995-2013).
Modalités d'accès
Librement communicable sauf la boîte 31 : attestion des dépenses MAGE 2006, 75 ans.
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Mots-clés matière