Archives contemporaines

2165 W 1-31 - Conseil départemental - Service environnement et aménagement rural - 1990-20013
- Délibérations et conventions
  2165 W 19 - Schéma départemental AEP : CP du 26/07/2002, 24/10/2003 ;
  Défi territorial sur l'amélioration de l'alimentation en eau potable : CP du 30/07/2004, 24/09/2004 ;
  Programmes d'aides AEP et assainissement : CP du 27/02/2004, 30/07/2004, 26/11/2004, 22/03/2005, 29/07/2005, 21/10/2005, 31/03/2006, 28/07/2006, 01/12/2006, 27/04/2007, 26/10/2007, 25/07/2008, 04/04/2008, 24/04/2009, 18/09/2009, 25/06/2010, 23/07/2010, 29/07/2001 ;
  Etude et diagnostic eau et assainissement : CP du 25/11/2005, 28/11/2008, 15/10/2010, 22/06/2012, 30/11/2012, 22/03/2013 ;
  Soutien à l'installation de compteurs : CP du 14/09/07 ;
  Plan local de production et de distribution de l'eau potable : 27/01/2006 ;
  Soutien à la création de postes intercommunaux d'agents techniques eau et assainissement : CP du 25/11/2011 ;
  Avenant au contrat de rivière Alagnon : CP du 10/03/2006 ;
  Suivi de la qualité des eaux du bassin de l'Alagnon : CP du 29/05/2009 ;
  Avis sur le projet SAGE Célé : CP du 04/02/2011 ;
  Avis sur le projet de contrat territorial de l'Alagnon 2011-2015 : CP du 15/04/2011 ;
  Participation à l'animation des schémas d'aménagement et de la gestion de l'eau du bassin de la Rance et du Célé et du bassin de l'Alagnon : CP du 02/03/2012 ;
  Rapports annuels 2005 sur le prix et la qualité des services publics de distribution d'eau et d'assainissement organisés par le syndicat mixte du Lioran : CP du 29/09/2006 ;
  Sécheresse 2003. - Propositions relatives à l'amélioration des conditions d'alimentation en eau potable : CP du 15/09/2003 ;
  Avis sur le projet de délimitation des zones vulnérables au titre de la directive "nitrates" : CP du 27/09/2002 ;
  Avis sur la proposition de convention Conseil général - Agence de l'eau Loire Bretagne : CP du 27/05/2005. - 2002-20013

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