2165 W 1-31 - Conseil départemental - Service environnement et aménagement rural - 1990-20013 Délibérations et conventions 2165 W 20 - Contrat de rivière Haute-Dordogne. - Projet de document contractuel (2002-2003), avis sur le projet de contrat : CP du 21/03/2003 et du 04/07/2003, contrat Etat-Région 2000-2006, convention interrégionale vallée de la Dordogne ; Projet de convention et convention entre l'agence de l'eau Adour Garonne et le département (2005-2006) relative à l'intervention au titre de la solidarité urbain-rural pour l'eau potable et l'assainissement (ex FNDAE) ; Convention cadre entre le département et l'agence de l'eau Loire Bretagne pour la mise en oeuvre d'un programme de solidarité urbain-rural en eau et asssainissement (2007) ; Accord cadre stratégique départemental (2007-2012) pour une gestion durable et solidaire de l'eau entre le département et l'agence de l'eau Adour Garonne : CP du 29/06/2007 ; Convention solidarité urbain-rural, bassin Loire Bretagne : CP du 30/01/2009 et du 15/04/2011. - 2002-2012 Cote 2165 W 20 Date 2002-2012 Mots-clés matière Aménagement rural Aménagement du territoire Traitement des eaux usées Eau Environnement CONVENTION DELIBERATION Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0114899990822E4SqJ.moteur=arko_default_6065ca0f169da
