2002 W 3-7 - Direction départementale des territoires - Service aménagement foncier - 2000-2010 2002 W 3, 5-7 - Remembrement de la commune d'Alleuze - 2000-2010 Cote 2002 W 3, 5-7 Date 2000-2010 Mots-clés matière Recherche détaillée 2002 W 3 - Extrait du registre des délibérations du conseil municipale ; rapport ; état de section après remembrement ; étude d'impact ; commission départementale d'aménagement foncier (réclamations, réunions du 6 octobre 2009) - 2006-2009 2002 W 5 - Commission communale d'aménagement foncier : arrêté (constitution), 2000 ; réunion du 2 mars 2009 ; classement des terrains, 2006 Enquêtes publiques : arrêté ordonnant les opérations, 2004 ; avis de la mission interservices eau et environnement, 2002-2003 ; carte des zones humides, 2002 ; registre des réclamations, 2003-2006 ; classement des parcelles, 2006 ; projet de remembrement, 2009 - 2000-2009 2002 W 6 - Plans de classement des terres, 2006-2009 et plans du projet parcellaires, 2009 - 2006-2009 2002 W 7 - Renouvellement des créances hypothécaires, 2010 Etats de section avant et après remembrement, 2010 Clôture : arrêté ordonnant le depôt en mairie du plan définitif, 2009 ; rapport général, 2009 - 2009-2010
