2002 W 3-7 - Direction départementale des territoires - Service aménagement foncier - 2000-2010 2002 W 3, 5-7 - Remembrement de la commune d'Alleuze - 2000-2010 2002 W 3 - Extrait du registre des délibérations du conseil municipale ; rapport ; état de section après remembrement ; étude d'impact ; commission départementale d'aménagement foncier (réclamations, réunions du 6 octobre 2009) - 2006-2009 Cote 2002 W 3 Date 2006-2009 Mots-clés matière Aménagement rural Remembrement rural DELIBERATION COMPTE-RENDU