Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas : 4
Métrage linéaire : 0,60
Nom du producteur
Direction départementale des territoires - Service aménagement foncier
Modalités d'entrée

Versement

mercredi 20 avril 2011

Présentation du contenu

Dossier de remembrement de la commune d'Alleuze, 2000-2010.

Accroissements

0,60

Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des dossiers.

Mots-clés matière
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