- Cote
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- Date
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Description physique
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Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 4
Métrage linéaire : 0,60
Nom du producteur
- Direction départementale des territoires - Service aménagement foncier
Modalités d'entrée
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Versement
mercredi 20 avril 2011
Présentation du contenu
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Dossier de remembrement de la commune d'Alleuze, 2000-2010.
- Accroissements
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0,60
Commentaire
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Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des dossiers.
- Mots-clés matière
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