Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 4
Métrage linéaire : 0,60
Nombre d'unités de niveau bas : 4
Métrage linéaire : 0,60
Nom du producteur
Direction départementale des territoires - Service aménagement foncier
Modalités d'entrée
Versement
mercredi 20 avril 2011
Présentation du contenu
Dossier de remembrement de la commune d'Alleuze, 2000-2010.
Accroissements
0,60
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des dossiers.
Mots-clés matière