2002 W 3-7 - Direction départementale des territoires - Service aménagement foncier - 2000-2010 2002 W 3, 5-7 - Remembrement de la commune d'Alleuze - 2000-2010 2002 W 7 - Renouvellement des créances hypothécaires, 2010 Etats de section avant et après remembrement, 2010 Clôture : arrêté ordonnant le depôt en mairie du plan définitif, 2009 ; rapport général, 2009 - 2009-2010 Cote 2002 W 7 Date 2009-2010 Mots-clés matière Aménagement rural Remembrement rural ARRETE PREFECTORAL COMPTE-RENDU
