Consulter tout l’inventaire en PDF Série U : justice - 1716-1985 3 U : Tribunaux civils Tribunal civil de Saint-Flour Greffe civil Actes de justice Plans Mots-clés lieu Saint-Flour (Cantal, France) Mots-clés matière Plan Affaire Géraud Soubrier : plan général et géométrique dressés en exécution des ordonnances rendues par M. de Falvelly les 22 janvier et 30 mars 1878, certifié exact par Salarnier expert géomètre le 30 avril 1878. - 1878 Plan des places publiques de la ville de Saint-Flour dressé sur réquisition de M. Lafon, maire, par François Echaubard expert géomètre le 10 juillet 1845. - 1845 Plan du 2e étage du bâtiment de l'hospice de Saint-Flour sur lequel on a tracé en jaune un projet d'agrandissement. - Sans date Plans géométriques de Rézentières (an VI), et des domaines de Levert et Malvaysse (commune de Rézentières) (s. d.). - [an VI] Plan des lieux dans l'affaire Jean Bouche contre les consorts Pourverelle et autres du lieu et commune de Valuéjols. - 22 novembre 1880 Plan de contestation Maletti contre Loudière, commune d'Alleuze. - 1879 Plan des lieux dans l'affaire d'Etienne Vacher contre Pierre Couderc du lieu de la Barge, commune d'Alleuze. - 1880 Copie d'un plan annexé à un rapport d'expert le 13 août 1827 et copie du plan cadastral de la commune de Loubaresse comprenant les lieux légitimés entre les cohéritiers Tessèdre et Delorme. - 1827 Plan cadastral de la section C parcelle n° 17 de la commune de Saint-Mary-le-Plain certifié conforme par le directeur du cadastre le 8 janvier 1898. - 1898 Plan certifié conforme au plan dressé dans le rapport d'expert déposé au tribunal de Saint-Flour le 21 mars 1881, en la cause de Merle, Roche, Couderc et autres contre Antoine François de la Bousseleuf, commune d'Auriac-l'Eglise. - [1881] Plan de contestation des héritiers Roudil du Gidour, commune de Ruynes-en-Margeride, contre M. Douet de Ruynes-en-Margeride (le liseré rouge circonscrit le tènement de Poulacre, formant l'article seize de l'estimation des immeubles de feu Jean Hugon comprise au rapport d'experts du 22 thermidor an XII). - an XII Plan des lieux dans l'affaire des consorts Vaissade du lieu d'Irizon commune de Lieutadès contre Marie Cayron veuve Pierre Fabre du même lieu. - 29 juin 1880 Plan des lieux contentieux dans l'affaire des époux Brioude contrez le maire de Chaudes-Aigues. - 11 août 1880 Plan concernant la commune des Deux-Verges. - Sans date Plan concernant l'écroulement de l'un des murs de l'église de La Chapelle-Laurent. - 1880 Plan dans l'affaire des consorts Cussac dits Petitout du lieu de la Barge, commune d'Alleuze contre Etienne Vacher du même lieu. - avril 1880 Plan visuel et géométrique de la division de Rolhac situé dans les dépendances de Jureuse et d'Aubepeyre, commune de Laurie en exécution d'un jugement rendu le 26 mars 1879 et dressé le 20 mars 1880. - 20 mars 1880 Plan dressé par l'architecte Louis Ravenet à la requête des époux Hugon-Fournol pour servir au procès pendant entre eux et le sieur Delrieu du Cher, commune de Valuéjols. - 12 août 1895 Plan dressé en vertu du jugement rendu le 13 décembre 1881, en la cause d'Alfred Bert domicilié à Saint-Flour contre Théodore Varennes domicilié à Vedrines-Saint-Loup. - 15 juin 1882
