1 Z 1-87 ; 2 Z 1-4 ; 3 Z 1-48 - Série Z - Fonds des sous-préfectures - 1721-1964 1 Z : sous-préfecture de Mauriac Finances, postes Autres taxes et impôts Mots-clés lieu Mauriac (Cantal, France) Mots-clés matière Finance Impôt Fiscalité Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1ec47765843762e6998a0050568bb1e3.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Z 73 - Impôt général sur le revenu : rôles primitifs et supplémentaires. - 1917-1921 1 Z 74 - Droits de vérification des poids et mesures : rôles primitifs et supplémentaires. - 1909-1921 1 Z 74 - Taxe des biens de mainmorte : rôles primitifs et supplémentaires. - 1909-1921 1 Z 74 - Taxe pour frais de surveillance en vue de la répression des fraudes : rôles. - 1913-1921 1 Z 75 - Contribution pour frais de bourses et chambres de commerce : rôles. - 1909-1921 1 Z 75 - Droits à percevoir pour frais de visite des pharmacies : rôles. - 1909-1921 1 Z 75 - Droits d'épreuve ou de vérification des appareils à vapeur : rôles. - 1911-1921 1 Z 75 - Droits d'inspection des fabriques et dépôts d'eaux minérales : rôles. - 1911-1920 1 Z 75 - Redevance des mines : rôles. - 1911-1916 1 Z 75 - Taxe militaire : rôles. - 1909-1911 1 Z 75 - Taxe exceptionnelle de guerre : rôles primitifs et supplémentaires. - 1917-1918 1 Z 75 - Impôt sur les traitements publics et privés, les indemnités et émoluments, les salaires et les rentes viagères : rôles. - 1918-1919 1 Z 76 - Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre : rôles. - 1917-1921 1 Z 76 - Impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole : rôles. - 1918-1919 1 Z 76 - Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux : rôles. - 1918-1922 1 Z 76 - Impôt sur les bénéfices des professions non commerciales, charges et offices : rôles. - 1918-1919 1 Z 77 - Fonds de non-valeur : décomptes, arrêtés, états (an XII-1815). Versements effectués par les particuliers (1836-1839). Registres des réclamations (an VIII-1811). Tableau de répartitions de la contribution personnelle, somptuaire et mobilière entre les communes (an XIII-1811). - an VIII-1839
