1 Z 61 - Beaulieu. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1912, 1914, 1917). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1914-1917). Taxe sur les chiens (1912, 1917). Brageac. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1920). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917). Chalvignac. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1921). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917, 1921). Champagnac. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1920). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917, 1920). Redevance des mines (1914, 1917, 1920). - 1911-1921 - Recherche globale

Aller au contenu
Aller au menu

Recherche globale

Accueil
Rechercher
Recherche globale
1 Z 61 - Beaulieu. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1912, 1914, 1917). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1914-1917). Taxe sur les chiens (1912, 1917). Brageac. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1920). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917). Chalvignac. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1921). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917, 1921). Champagnac. Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1920). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917, 1920). Redevance des mines (1914, 1917, 1920). - 1911-1921

1 Z 1-87 ; 2 Z 1-4 ; 3 Z 1-48 - Série Z - Fonds des sous-préfectures - 1721-1964
- 1 Z : sous-préfecture de Mauriac
  - Finances, postes
    - Anciennes contributions : rôles généraux, primitifs et supplémentaires
      1 Z 61 - Beaulieu.
      Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1912, 1914, 1917).
      Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1914-1917).
      Taxe sur les chiens (1912, 1917).
      
      Brageac.
      Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1920).
      Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917).
      
      Chalvignac.
      Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1921).
      Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917, 1921).
      
      Champagnac.
      Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1920).
      Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1911, 1914, 1917, 1920).
      Redevance des mines (1914, 1917, 1920). - 1911-1921

Cote

Date

Mots-clés lieu

Beaulieu (Cantal, France)
Brageac (Cantal, France)
Chalvignac (Cantal, France)
Champagnac-les-Mines (Cantal, France)
Mauriac (Cantal, France)

Mots-clés matière

Finance
Impôt
Fiscalité

Permalien de la notice

Partager la page