1 Z 60 - Bassignac. Rôles généraux des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1893-1901, 1902-1906, 1911, 1914, 1917, 1920). Taxes sur les voitures, chevaux, mules et mulets (1895). Rôles primitifs et supplémentaires des biens de mainmorte (1895-1896). Taxe militaire (1895, 1897). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1897-1904). - 1893-1920 - Recherche globale

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1 Z 60 - Bassignac. Rôles généraux des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1893-1901, 1902-1906, 1911, 1914, 1917, 1920). Taxes sur les voitures, chevaux, mules et mulets (1895). Rôles primitifs et supplémentaires des biens de mainmorte (1895-1896). Taxe militaire (1895, 1897). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1897-1904). - 1893-1920

1 Z 1-87 ; 2 Z 1-4 ; 3 Z 1-48 - Série Z - Fonds des sous-préfectures - 1721-1964
- 1 Z : sous-préfecture de Mauriac
  - Finances, postes
    - Anciennes contributions : rôles généraux, primitifs et supplémentaires
      1 Z 60 - Bassignac.
      Rôles généraux des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1893-1901, 1902-1906, 1911, 1914, 1917, 1920).
      Taxes sur les voitures, chevaux, mules et mulets (1895).
      Rôles primitifs et supplémentaires des biens de mainmorte (1895-1896).
      Taxe militaire (1895, 1897).
      Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et sur les billards (1897-1904). - 1893-1920

Cote

Date

Mots-clés lieu

Bassignac (Cantal, France)
Mauriac (Cantal, France)

Mots-clés matière

Finance
Impôt
Fiscalité

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