1 Z 1-87 ; 2 Z 1-4 ; 3 Z 1-48 - Série Z - Fonds des sous-préfectures - 1721-1964 1 Z : sous-préfecture de Mauriac Police Mots-clés lieu Mauriac (Cantal, France) Mots-clés matière Police Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1ec477652c076b34be460050568bb1e3.moteur=arko_default_5fe0d0b5a0d5e 1 Z 22 - Gardes champêtres et gardes particuliers : nomination (1815-1841) ; listes (1894-1934). Gardes champêtres : agréments pour les cantons de Champs, Mauriac et Riom-ès-Montagnes (1919-1941). - 1815-1941 1 Z 23 - Gardes champêtres : agréments pour les cantons de Saignes et Salers (1919-1941). - 1919-1941 1 Z 24 - Permis de chasse : demandes (1904-1940). Destruction d'animaux nuisibles (1857-1904).Forains : demandes de carnets (1914-1932).Marchands ambulants, marchands de journaux, colporteurs : demandes de récépissés (1913-1939) ; registre de récépissés de déclarations (1920-1923). - 1857-1940 1 Z 25-27 - Registres de récépissés de déclarations. - 1924-1937 1 Z 28 - Loteries : autorisations, correspondance (1903-1939). Transport de corps : demandes d'autorisation, avis (1934-1938). Associations : 2 registres de récépissés de déclarations (1903-1944) ; déclarations, statuts, correspondance (1908-1937) ; statuts et déclarations d'associations de chasseurs et propriétaires (1934-1938). Manifestations sportives : courses automobiles, correspondance (1922-1935) ; courses cyclistes, autorisations (1935). Etablissements insalubres : autorisations, correspondance (1919-1937). - 1903-1944 1 Z 29 - Passeports délivrés (1809-1816). - 1809-1816 1 Z 30 - Passeports délivrés : registre (1817-1836). Arrêtés relatifs aux individus prévenus de contravention aux lois sur les passeports et aux mendiants et vagabonds : registre (1828-1833). Ecrou des individus soumis à la surveillance : registre (1851-1853). Liste des personnes ayant commis des délits (1845-1955). - 1817-1955 1 Z 31 - Rapports de gendarmerie et rapports au préfet, liste des arrestations (1919-1939). Expulsions des étrangers : correspondance (1934-1935). Conseil d'hygiène et de salubrité puis commission sanitaire de l'arrondissement : 2 registres de délibérations (1897-1946). Déclarations d'épidémies (1896-1937). Recensement de population (1901). Option de nationalité des Alsaciens-Lorrains (1872). Naturalisations : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance (1884-1928). - 1872-1946 1 Z 32 - Naturalisations : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance. - 1933-1939 1 Z 33 - Naturalisations : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance. - 1939-1940
