Sansac-de-Marmiesse à Ytrac Vic-sur-Cère Archives antérieures à 1790 Justice, procédures, police Procès intentés à la commune ou soutenus par elle. Affaire Daudin Cote E DEP 1513/31-49 Date(s) 1701-1900 Mots-clés lieu Vic-sur-Cère (Cantal, France) Procédure intentée contre Étienne Rostan Daudin : plan et explication de l'affaire (1809) ; rapports 1809-1833) ; rapport du géomètre expert (1831) ; pétition des habitants (s.d.) ; extraits des minutes du tribunal 1813-1839) ; extraits des délibérations du conseil municipal (1676-1836). Ébauche de plan du secteur, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Ébauche de plan du secteur, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Ébauche de plan du secteur, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Plan parcellaire du Commun del Joinial, du Communal de Besse et du Domain de Comblat, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Plan géométrique des communs et la ville de Vic, levé par nous soussigné Ramas, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. « Plan géométrique dressé à l'échelle d'1 à 1250e pour expliquer les empiètements communaux que les habitants de Vic reprochent à Mr Daudin, certifié exact et sincère par moi Sr Salarines géomètre à Aurillac, le 20 mars 1832 » (1832). Ébauche de plan secteur du moulin de Daudin, échelle cent toises chaun de six pieds six once, sans date [XVIIIe siècle]. Plan de la notice explicative, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Plan géométrique du commun del Joignal levé en exécution de l'arrêté pris par le conseil municipal de la commune de Vic en date du treize floréal an neuf, échelle de deux cents toises au pied national (an IX). Plan de la notice explicative, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Plan de la notice explicative, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Plan de la notice explicative, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Plan parcellaire du Communal de Tras, Commun del Couderc, Communal del Triou, Communal del Gouyron, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Plan géométrique des communs et la ville de Vic, levé par nous soussigné Ramas, Tenement de Briançoune, communal de Belieyre, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Ébauche de plan géométrique des communs et la ville de Vic, Tenement de Briançoune, communal de Belieyre, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. Ébauche de plan de l'état des lieux de l'affaire Daudin, notice explicative, sans date [1809-1860]. Plan géométrique des communs de Vic, levé par nous soussigné Ramas, sans date [XVIIIe- XIXe siècle]. « Copie du plan visuel en la cause de la ville de Vic et M. Daudin faite par Dubuisson géomètre à Aurillac, le 7 juin 1834. » (1834). « Plan visuel en la cause en cour royale de Riom entre la ville de Vic et M. Daudin, figuratif des commun promenades de la ville et des cours d'eaux qui les traversent », dressé en juin 1834, Dubuisson géomètre à Aurillac, (1834).
