Sansac-de-Marmiesse à Ytrac Vic-sur-Cère Archives antérieures à 1790 Justice, procédures, police Procès intentés à la commune ou soutenus par elle. Cote E DEP 1513/22-49 Date(s) 1595-[XIXe siècle] Mots-clés lieu Vic-sur-Cère (Cantal, France) Procédures diverses entre particuliers : François Loucossoul du Cros contre Claude-Hilaire Benech, prêtre (1776-1779) ; François de Boisset, conseiller et avocat du roi, contre Jean Fournier, laboureur (1763) ; Marguerite Delcamp (1676) ; Antoine Manhes (1771-1772) ; Procès-verbaux divers (1744-1776). Procédures diverses entre particuliers : François Vicam, marchand (1691-1872). Procédures diverses entre particuliers : Gaspard Fiacre (1782-1825). Prêtres de la communauté Saint-Pierre de Vic contre les héritiers de Guillaume Rouches (1595-1736). Procès de Jean de Caldagues, président de la Cour des Aides d'Auvergne : pièces diverses dont une ordonnance pour les habitants de Vic contre Maître Caldaguès (1661), extrait du Conseil d'État, factum (1664) (1634-1664). Affaire Blaise Pagès, seigneur des Uttes (1671-1709). Affaire Françoise Sobrier (1659-1695). Affaire Jobelin (1778- an II). Affaire Daudin
