Archives communales déposées

Sansac-de-Marmiesse à Ytrac
- Vebret
  - Travaux publics. Voirie. Moyens de transport
    - Service vicinal : budgets des ressources, des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires (1889-1893).
    - Service vicinal : état sommaire, situation des chemins vicinaux ordinaires, tableaux des portions des chemins de grande communication d'intérêt commun et vicinaux ordinaires, état de classement des chemins vicinaux ordinaires, classements et déclassements (1867-1933).
    - Chemin vicinal de grande communication n° 15 de Neuvic à Riom-ès-Montagnes : rectification d'un tournant brusque (1920).
    - Chemin vicinal de grande communication n° 22 de Salers à Besse (avant-projet de la partie de ce chemin comprise entre Saignes et Champs, plan : 315,5 x 31 cm), (1874).
    - Chemin vicinal de grande communication n° 49 de Cheylade à Ussel (fixation du tracé de la partie comprise entre le pont du Chambon et la station d'Antignac, plan : 76,2 x 61,8 cm), (1912).
    - Actes de vente : expropriation pour cause d'utilité publique (chemin de petite communication n° 10 de Vebret à Prunet), (1893).
    - Service vicinal : permission de voirie (1898).
    - Service vicinal : prestations et vote des sommes allouées (1925-1932).
    - Chemin de fer de Bort à Neussargues : notification de jugement d'expropriation, citation des intéressés devant le jury, rapport de l'ingénieur, plan : 473,6 x 30,8 cm, arrêté, procès-verbal (1901-1925).
    - Electrification : distribution, concession (cahiers des charges, correspondances, arrêtés, délibérations), (1923-1941).

Cote

Date(s)

1867-1941

Mots-clés lieu

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