- Cote
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- Date(s)
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- 1618-1972
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1 partie de boîte et 8 boîtes
0,80
Papier
- Présentation du contenu
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Arrondissement Mauriac, canton Saignes.
- Commune de Vebret
- Historique de la conservation
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Les archives de Vebret ont fait l'objet de trois dépôts avant 1972, en 2001 et en 2009, respectivement classés et cotés 5 E 163, E DEP 1440 / 1-8 et E DEP 1455 / 1-17.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôts
- Mode de classement
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Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources complémentaires
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Sources internes
- Sous-séries 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 250 / 1-3
Sources externesEn mairie à Vebret :
- Etat civil : 1800 à nos jours
- Délibérations communales : 1938 à nos jours
- Cadastre : plans ancien (1827) et moderne ; matrices : anciennes, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Autres documents : registre des délibérations du bureau de bienfaisance (1965 - 1982)
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice