Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1618-1972
Description physique
1 partie de boîte et 8 boîtes
0,80
Papier
Présentation du contenu

Arrondissement Mauriac, canton Saignes.

Producteur
Commune de Vebret
Historique de la conservation

Les archives de Vebret ont fait l'objet de trois dépôts avant 1972, en 2001 et en 2009, respectivement classés et cotés 5 E 163, E DEP 1440 / 1-8 et E DEP 1455 / 1-17.

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôts

Mode de classement

Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité

Lois et règlements en vigueur

Sources complémentaires
Sources internes

- Sous-séries 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 250 / 1-3

Sources externes

En mairie à Vebret :

- Etat civil : 1800 à nos jours

- Délibérations communales : 1938 à nos jours

- Cadastre : plans ancien (1827) et moderne ; matrices : anciennes, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines

- Autres documents : registre des délibérations du bureau de bienfaisance (1965 - 1982)

Mots-clés lieu
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