Archives communales déposées

Sansac-de-Marmiesse à Ytrac
- Sénezergues
  - Elections et Personnel
    - Elections communales (an IX).
    - Listes électorales de la commune (1849 - 1875).
    - Copie de liste alphabétique des électeurs (1848).
    - Listes des électeurs communaux (1837, 1843, 1846).
    - Listes des électeurs censitaires de la commune (1831 - 1843).
    - Listes électorales pour l'élection d'un député (1857 - 1869).
    - Liste électorale devant servir à l'élection d'un membre du conseil d'arrondissement (1858).
    - Liste électorale pour l'élection du conseil général (1874).
    - Liste électorale devant servir au renouvellement partiel du conseil général (1855).
    - Tableau des modifications à apporter à la liste électorale pour l'élection d'un membre du conseil général (1874).
    - Liste électorale pour l'élection du conseil général et du conseil d'arrondissement (1864 - 1871).
    - Tableau des modifications à apporter à la liste électorale pour le renouvellement triennal du conseil général et du conseil d'arrondissement (1848, 1870 - 1874).
    - Elections générales pour former l'assemblée nationale constituante (1848 - 1870).
    - Liste électorale devant servir au vote pour le rétablissement de l'empire (1852).
    - Extrait de la liste électorale pour le vote sur le plébiscite (1870).
    - Tableau des modifications à apporter à la liste électorale pour l'élection de cinq représentants de l'assemblée constituante (1870).
    - Procès-verbal d'élection de six membres du conseil municipal (1896 - 1908).
    - Procès-verbal du recensement des votes fait dans le chef-lieu de la première section de la commune (1910).
    - Procès-verbal d'élection de deux délégués et d'un suppléant pour les élections sénatoriales (1911).
    - Liste du jury (1848 - 1872).
    - Elections consulaires du tribunal de commerce (1850 - 1851).

Cote

Date(s)

1837-1911

Mots-clés lieu

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