- 1790-1963
1,70
Papier
Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy.
Les archives communales de Sénezergues ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1972, en 1978 et en 1996, classés et cotés 5 E 155, 5 E 1022-1030 et 5 E 1376 / 1-5.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1022-1024, 5 E 1376 / 1 (1637 - 1830)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 226 / 1-2
Sources externesEn mairie à Sénezergues :
- Etat civil : 1831 à nos jours
- Délibérations communales : 1922 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1836) et moderne ; matrices : ancienne, P.N.B 1914, contemporaines.