Sansac-de-Marmiesse à Ytrac Sénezergues Elections et Personnel Mots-clés lieu Sénezergues (Cantal, France) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011424418051vFhOuV.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d - Elections communales (an IX). - Listes électorales de la commune (1849 - 1875). - Copie de liste alphabétique des électeurs (1848). - Listes des électeurs communaux (1837, 1843, 1846). - Listes des électeurs censitaires de la commune (1831 - 1843). - Listes électorales pour l'élection d'un député (1857 - 1869). - Liste électorale devant servir à l'élection d'un membre du conseil d'arrondissement (1858). - Liste électorale pour l'élection du conseil général (1874). - Liste électorale devant servir au renouvellement partiel du conseil général (1855). - Tableau des modifications à apporter à la liste électorale pour l'élection d'un membre du conseil général (1874). - Liste électorale pour l'élection du conseil général et du conseil d'arrondissement (1864 - 1871). - Tableau des modifications à apporter à la liste électorale pour le renouvellement triennal du conseil général et du conseil d'arrondissement (1848, 1870 - 1874). - Elections générales pour former l'assemblée nationale constituante (1848 - 1870). - Liste électorale devant servir au vote pour le rétablissement de l'empire (1852). - Extrait de la liste électorale pour le vote sur le plébiscite (1870). - Tableau des modifications à apporter à la liste électorale pour l'élection de cinq représentants de l'assemblée constituante (1870). - Procès-verbal d'élection de six membres du conseil municipal (1896 - 1908). - Procès-verbal du recensement des votes fait dans le chef-lieu de la première section de la commune (1910). - Procès-verbal d'élection de deux délégués et d'un suppléant pour les élections sénatoriales (1911). - Liste du jury (1848 - 1872). - Elections consulaires du tribunal de commerce (1850 - 1851). - Elections politiques : listes (1919 - 1962). - Idem : procès-verbaux (1837 - 1962). - Elections au tribunal de commerce : listes (1937 - 1952). - Idem : procès-verbaux (1937 - 1960). - Elections à la chambre d'agriculture : listes et procès-verbaux (1938, 1952). - Elections professionnelles et paritaires : listes (1938 - 1956, 1963). - Idem : procès-verbaux (1946 - 1963).
