Sansac-de-Marmiesse à Ytrac Sénezergues Contributions. Administrations financières Cote 5 E 1026-1027, 5 E 1376/1 Date(s) 1791-1949 Mots-clés lieu Sénezergues (Cantal, France) Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011424418051752gE5.moteur=arko_default_5fc4fe8b5272d - Etat de sections (1791 et s. d.). - Livre des mutations de propriétés (1819). - Matrice générale des contributions directes (1833 - 1844). - Matrice générale des contributions foncières (1845 - 1881). - Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818 - 1831). - Matrice du rôle des contributions personnelles (an V - an VIII). - Assiette de l'impôt (1790). - Matrice du rôle des contributions mobilières (1792). - Matrice du rôle foncier (1791 - 1798). - Etat matrice des contribuables assujettis aux prestations en nature pour la réparation des chemins communaux (1826). - Etat nominatif des débitants de boissons et relevé de leurs droits de détail (1812). - Rôle des prestations pour la réparation des chemins vicinaux (1825 - 1836). Extrait du rôle (1841). - Rôle d'imposition destiné à pourvoir aux frais d'ouverture de la route Rodez-Aurillac (1822). - Liste des trente plus forts contribuables compris au rôle de la commune (1835 - 1870). - Liste des prestataires de la commune (1844). - Répertoire destiné à l'annulation des actes de la commune sujets aux droits d'enregistrement (1828). - Contributions directes : tableaux annuels (1921 - 1949). - Taxe municipale sur les chiens (1901 - 1908). - Taxe des prestations (chemins vicinaux) : rôles (1901 - 1908).
