2031 W 1-425 - Préfecture - Bureau des élections - 1980-2009 2031 W 409-414 - Contentieux - élections politiques - 1989-2005 Cote 2031 W 409-414 Date 1989-2005 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011336739987TGmc6a.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2031 W 409 - Ally : élection municipale du 18 juin 1995Apchon : élection municipale du 11 juin 1995Auriac-l'Eglise : élection municipale du 11 juin 1995Aurillac IV : élection cantonale du 27 mars 1994Calvinet : élection municipale du 18 juin 1995Cassaniouze : démission du maire, 1995Chalvignac : élections municipales des 12 et 19 mars 1989Champs-sur-Tarentaine : élection municipale du 17 juillet 1994 - 1989-1995 2031 W 410 - Chaussenac : élections municipales des 12 et 19 mars 1989Cézens : élection municipale du 11 juin 1995Condat : annulation de l'élection des 3e et 4e adjoints, 1e avril 2005Lapeyrugue : élections municipales des 11 et 18 mars 2001Laroquebrou : élection du maire du 17 juin 1995Laroquevieille : élection municipale partielle, du 16 février 1998(la) Monselie : élection municipale du 16 juin 1995 - 1989-2005 2031 W 411 - Ruynes-en-Margeride : démission d'office de Mr Clavilier de ses mandats de maire et conseiller général, 1995 ; élections municipales complémentaires des 9 et 16 mars 1997 - 1995-1997 2031 W 412 - Sainte-Anastasie : élection municipale du 11 juin 1995Saint-Flour : élections municipales de 1993Saint-Mamet : élection d'un 4e adjoint, séance du 16 avril 1999 - 1993-1999 2031 W 413 - Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues : élection municipale du 11 juin 1995Saint-Vincent-de-Salers : élections municipales des 11 et 18 mars 2001Thiézac : élection municipale partielle du 23 janvier 1994Trizac : élection municipale du 11 juin 1995 - 1994-2001 2031 W 414 - Vernols : démission d'office du maire, 1994 ; élections municipales complémentaires des 20 et 27 novembre 1994 - 1994
