Recherche globale

Accueil
Rechercher
Recherche globale
Baux, règlementation : déclaration du roi "qui autorise les bénéficiers à passer des baux de leurs bénéfices pour le terme de neuf ans" (1775) ; Commerce : lettres patentes du roi "portant établissement des bureaux de visite et de marque des étoffes et règlement pour la manutention desdits bureaux" (1781). - 1775-1781

Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts) - 1100-XXe siècle
- 118 F : Collection Jean-Baptiste Champeval
  - Divers (autres départements et dossiers thématiques)
    Baux, règlementation : déclaration du roi "qui autorise les bénéficiers à passer des baux de leurs bénéfices pour le terme de neuf ans" (1775) ;
    Commerce : lettres patentes du roi "portant établissement des bureaux de visite et de marque des étoffes et règlement pour la manutention desdits bureaux" (1781). - 1775-1781

Cote

Date

Description physique

Imprimés.

Mots-clés matière