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L 1154 - Affaire Antoine Abrial contre Pierre Bouniol concernant la démolition d'un mur situé entre deux de leurs champs respectifs. - an VIII

L 808-1892 - Supplément à la série L : Archives judiciaires - 1788-1810
- Tribunal civil du Cantal à Saint-Flour (brumaire an IV-floréal an VIII [civil])
  - Procédure civile
    - Dossiers de procédure
      L 1154 - Affaire Antoine Abrial contre Pierre Bouniol concernant la démolition d'un mur situé entre deux de leurs champs respectifs. - an VIII

Cote

Date

Mots-clés lieu

Saint-Flour : tribunal civil

Mots-clés personne

Abrial, Antoine
Bouniol, Pierre

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