1492 W 16 - Taxe parafiscale sur les granulats (5 mai 1985-2 juin 1987) Indemnisation des commissaires-enquêteurs chargés des enquêtes publiques sur les ouvertures de carrières (16 juillet 1980-21 juin 1983) - 1980-1987 - Recherche globale

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1492 W 16 - Taxe parafiscale sur les granulats (5 mai 1985-2 juin 1987) Indemnisation des commissaires-enquêteurs chargés des enquêtes publiques sur les ouvertures de carrières (16 juillet 1980-21 juin 1983) - 1980-1987

1492 W 1-16 - Préfecture du Cantal - Bureau de l'environnement et de l'urbanisme - 1973-1992
- 1492 W 15-16 - Carrières - 1973-1988
  1492 W 16 - Taxe parafiscale sur les granulats (5 mai 1985-2 juin 1987)
  Indemnisation des commissaires-enquêteurs chargés des enquêtes publiques sur les ouvertures de carrières (16 juillet 1980-21 juin 1983) - 1980-1987

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Mots-clés matière

Carrière
équipement

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