- Cote
-
- Date(s)
-
- 1793-1802
Description physique
-
Original
Numérique
Oui
Papier
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
-
Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Original non communicable depuis
-
2024
- Commentaire sur la communicabilité
-
Numérisé, disponible en ligne.
- Mots-clés lieu
-