- Cote
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- Date(s)
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- 1617-1619
Description physique
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Original
Matériel
Oui
Papier
- Présentation du contenu
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Registre restauré.
Producteur
- Commune de Siran
- Historique de la conservation
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Les archives de Siran ont fait l'objet de deux dépôts en 1977 et en 2024 classés respectivement 5 E 793 à 807 et E DEP 1524/1 à 18.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôts en 1977 et en 2024.
- Mode de classement
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Le cadre de classement réglementaire des archives communales de 1926, a été suivi. Cependant pour ne pas embrouiller le l
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Original non communicable depuis
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2024
- Commentaire sur la communicabilité
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Numérisé disponible en ligne.
- Mots-clés lieu
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