Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1896-1941
Présentation du contenu

- Demande des employés municipaux pour la constitution d'une caisse de retraites (1896-1899)

- Projet de caisse de retraites : règlement, étude financière, rapport du conseil municipal (1923-1924)

- Etude d'un nouveau projet modifié conformément aux observations du ministre de l'Intérieur (1923-1926)

- Etat des salaires dépassant 6000 francs (1923-1924)

- Retraites : règlement et documentation (1924-1936)

- Liquidations de retraites (1927-1941)

- Attributions de secours aux agent et aux familles des agents (1931-1932)

- Gratifications accordées pour travaux supplémentaires, traitements et indemnités (1927-1935)

- Modifications au règlement des retraites (1932)

- Personnel municipal de la voirie : mises à la retraite 31 décembre 1934

- Réclamation du cantonnier retraité Pierre Capredon (1936)

- Allocations et indemnités pour charge de famille (1926-1940)

- Retraites du personnel auxiliaire (1939).

Commentaire

Ancienne cote : 5 Q 1

Mots-clés lieu
Permalien de la notice
Partager sur