Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1790-an VII
Présentation du contenu

- Correspondance et délibération communale relatives au décret de l'assemblée nationale du 15 août 1790 voulant accélérer les travaux pour l'aliénation des domaines nationaux (1790-1791)

- Déclaration du revenu de la chapelle d'Alets qu'elle possède sur la commune de Reilhac, par M. de Vernhes chanoine de Saint-Marcel à Paris (1790)

- Acqusition et revente du bâtiment et enclos des Carmes par Jacques Zacharie Destaing (1791-an XII)

- Quittance du receveur municipal pour 1er acompte de l'acquisition de la maison de Labroha (1791)

- Brouillon sur la vente aux enchères des biens de Dorinière (1793-an III)

- Affaire opposant le fermier du domaine de la Calsade, commune de Badailhac, ancienne propriété de Jean Gaspard Cassagnes Beaufort de Miramon à ses nouveaux acquéreurs (an II-an III)

- Adjudication de baux à ferme dont un jardin provenant du couvent de la Visitation (an IV-an VII)

- Vente de la maison dite "de Blanc" dépendante du collège à Marie Desprat épouse de Jean-Baptiste Rames (an V).

Mots-clés lieu
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