"Table du tréshor du consulat de la ville d'Orillac, contenant inventaire et répertoire des tiltres, documens et enseignemens estans audict tréshor, concernans les prévilieiges, franchises, usaiges, libertez, droiz de patronaiges et autres affaires et négoces communs de ladite ville et consulat d'icelle, rangez et mys en ordre " par Jean Tavaige, " clerc et greffier dudit consullat". " Premier archon : Tiltres sur les exemptions des diocèse et duché, confirmations par les roys du droit de consullat et d'avoir arche, scel, arrests de Parlement et du Grand Conseil, sur ce et sur la pollice et gouvernement de ladicte ville, octroys de l'entrée du vin, confirmations et autorisations sur icelle, provisions sur le faict des nouveaulx acquetz, treu du sel, descharges, compositions, adquitz du maire et capitaine de ladicte ville, ensemble les autres interprétations du roy et de ses courtz aussi de la guerre et aultres affaires de monsieur de Berry contre la ville sur le différent aussi contre messieurs de Nemors et de Castres, sur les impositions, gabelles, subcides et certains autres affaires. "Second archon : Papiers des comptes, deslibérations, estatutz et pollices dudict consullat, payemens et adquitz des tailles et impositions achaptz, adquisitions, rechaptz, procédures d'entre les consuls contre les particuliers dictes et appelées syndicat, non comprins les arrestz et exécutions qui sont couchés au précédent archon. "Tiers archon : Accords, compositions et transhactions de la ville avec révérendz pères en Dieu messeigneurs les abbez et religieux du monastère Sainct Gérauld et autres documens et provisions concernans les affaires d'entre eulx et avec aucuns particuliers religieux de céans. "Quatrièsme archon : Patronaiges, fundacions des chapellenies estans à la collation de messieurs les consuls et autres tiltres concernans icelles. "Cinquiesme archon : Recognoissances, investizons, donnations et autres instrumens concernans les cens, rentes et autres droiz et devoirs deuz à cause de l'aumosne vulgairement appelée la Charité du sainct Esperit, que se faict générallement chacun an en la présent ville par messieurs les consuls, administrateurs de ladicte aulmosne, lesquelles pièces sont en quatre pacquetz ; en l'un ceulx de l'endroit d'Aurenque, au second des Frères, l'aultre des Ponts, ainsi que la ville est départie, et le quatrièsme est des rentes foraines. "Sixiesme archon : Aultres tiltres touchant les hospitaux, reclusaige et ladrerie. "Septiesme archon : Accords, convenances, sentences, arrestz, provisions, procès, procédures et aultres documens d'entre la ville avec la communauté des curé et prebstres de l'esglise parrochielle. Nostre-Dame, aussi touchant le sacrestain de céans, item touchant la luminière de la chandelle de ladicte esglise et avec les Carmes. "Huictiesme archon : Tiltres, procès et procédures contre les barons de Conrotz. "Neufviestne archon : Obliges cancellez, acquitz, payements, quictances au prouffit de la ville tant à messeigneurs les ducs de Berry, comte d'Armaignac, à cause de la vuydence des Angloys des forteresses du pays, que aussi à plusieurs aultres affaires et d'autres instrumens d'accense, de l'entrée du vin. Item les tiltres de plusieurs et diverses matières et affaires qui n'ont esté mentionnez aux précédens archons et semblablement les tiltres que l'on ignore de quoy peuvent à présent servir. "Dixiesme archon : Instructions, mémoyres, escriptures, additions, exploitez, doubles et procédures de petite importance, des questions et procès que la ville a euz par ci-devant à l'encontre de plusieurs parties, non comprins les tiltres, sentences, arrestz et leur exécution ; lesquelz ont esté couchez ès aultres précédens archons, chascun en son endroict, ainsi que dessus est déclairé, lesquelles pièces sont au dedans des sacs et non mys par dixaines comme les aultres. "

Aurillac
- Archives anciennes (antérieures à 1790)
  - Série II : Inventaires - Manuscrits
    - Divers
      "Table du tréshor du consulat de la ville d'Orillac, contenant inventaire et répertoire des tiltres, documens et enseignemens estans audict tréshor, concernans les prévilieiges, franchises, usaiges, libertez, droiz de patronaiges et autres affaires et négoces communs de ladite ville et consulat d'icelle, rangez et mys en ordre " par Jean Tavaige, " clerc et greffier dudit consullat".
      " Premier archon : Tiltres sur les exemptions des diocèse et duché, confirmations par les roys du droit de consullat et d'avoir arche, scel, arrests de Parlement et du Grand Conseil, sur ce et sur la pollice et gouvernement de ladicte ville, octroys de l'entrée du vin, confirmations et autorisations sur icelle, provisions sur le faict des nouveaulx acquetz, treu du sel, descharges, compositions, adquitz du maire et capitaine de ladicte ville, ensemble les autres interprétations du roy et de ses courtz aussi de la guerre et aultres affaires de monsieur de Berry contre la ville sur le différent aussi contre messieurs de Nemors et de Castres, sur les impositions, gabelles, subcides et certains autres affaires.
      "Second archon : Papiers des comptes, deslibérations, estatutz et pollices dudict consullat, payemens et adquitz des tailles et impositions achaptz, adquisitions, rechaptz, procédures d'entre les consuls contre les particuliers dictes et appelées syndicat, non comprins les arrestz et exécutions qui sont couchés au précédent archon.
      "Tiers archon : Accords, compositions et transhactions de la ville avec révérendz pères en Dieu messeigneurs les abbez et religieux du monastère Sainct Gérauld et autres documens et provisions concernans les affaires d'entre eulx et avec aucuns particuliers religieux de céans.
      "Quatrièsme archon : Patronaiges, fundacions des chapellenies estans à la collation de messieurs les consuls et autres tiltres concernans icelles.
      "Cinquiesme archon : Recognoissances, investizons, donnations et autres instrumens concernans les cens, rentes et autres droiz et devoirs deuz à cause de l'aumosne vulgairement appelée la Charité du sainct Esperit, que se faict générallement chacun an en la présent ville par messieurs les consuls, administrateurs de ladicte aulmosne, lesquelles pièces sont en quatre pacquetz ; en l'un ceulx de l'endroit d'Aurenque, au second des Frères, l'aultre des Ponts, ainsi que la ville est départie, et le quatrièsme est des rentes foraines.
      "Sixiesme archon : Aultres tiltres touchant les hospitaux, reclusaige et ladrerie.
      "Septiesme archon : Accords, convenances, sentences, arrestz, provisions, procès, procédures et aultres documens d'entre la ville avec la communauté des curé et prebstres de l'esglise parrochielle. Nostre-Dame, aussi touchant le sacrestain de céans, item touchant la luminière de la chandelle de ladicte esglise et avec les Carmes.
      "Huictiesme archon : Tiltres, procès et procédures contre les barons de Conrotz.
      "Neufviestne archon : Obliges cancellez, acquitz, payements, quictances au prouffit de la ville tant à messeigneurs les ducs de Berry, comte d'Armaignac, à cause de la vuydence des Angloys des forteresses du pays, que aussi à plusieurs aultres affaires et d'autres instrumens d'accense, de l'entrée du vin. Item les tiltres de plusieurs et diverses matières et affaires qui n'ont esté mentionnez aux précédens archons et semblablement les tiltres que l'on ignore de quoy peuvent à présent servir.
      "Dixiesme archon : Instructions, mémoyres, escriptures, additions, exploitez, doubles et procédures de petite importance, des questions et procès que la ville a euz par ci-devant à l'encontre de plusieurs parties, non comprins les tiltres, sentences, arrestz et leur exécution ; lesquelz ont esté couchez ès aultres précédens archons, chascun en son endroict, ainsi que dessus est déclairé, lesquelles pièces sont au dedans des sacs et non mys par dixaines comme les aultres. "

Cote

Date(s)

1517

Description physique

Registre in-folio de 129 feuillets parchemin

Commentaire

Ancienne cote : II 1

Mots-clés lieu