- Cadastre : établissement de la première matrice cadastrale. - Procès-verbaux de délimitation des sections, déclarations des propriétaires : section A (1791 - 1792). - Idem : section B (1791 - 1792). - Idem : section C (1792). - Registre de déclarations en cas de constructions et de reconstructions (1892 - 1963). - Taille, capitation, impositions jointes : rôle d'assiette (1782). - Contribution foncière : tarifs (1791). - Renonciation aux sommes payées dans l'emprunt de 100 millions : état nominatif (1816). - Taxes progressives et proportionnelles : liste des contribuables (1950 - 1954). - Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. - 2 reg. (1897 - 1914, 1916 - 1938). - Liste des 30 plus imposés de la commune (1834 - 1836, 1838). - Contributions directes : rôles généraux (1892 - 1901, 1929 - 1930). - Prestations en nature (chemins vicinaux) : rôles (1877 - 1886). - Taxe sur les chiens : rôles (1856 - 1951). - Archives communales déposées

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Sansac-de-Marmiesse à Ytrac
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    - Taxes progressives et proportionnelles : liste des contribuables (1950 - 1954).
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    - Liste des 30 plus imposés de la commune (1834 - 1836, 1838).
    - Contributions directes : rôles généraux (1892 - 1901, 1929 - 1930).
    - Prestations en nature (chemins vicinaux) : rôles (1877 - 1886).
    - Taxe sur les chiens : rôles (1856 - 1951).

Cote

Date(s)

1792-1963

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