Archives communales déposées

Accueil
Rechercher
Eglises et communes
Archives communales déposées
- Service vicinal : budget et états sommaires (1948-1958). - Service vicinal : arrêtés de mise en demeure (1874-1883). - Budgets des ressources, travaux et dépenses des chemins vicinaux ordinaires (1876-1879). - Classement, déclassement et situation des chemins vicinaux (1878-1890). - Chemins vicinaux : aliénations (1874-1889). - Chemins vicinaux : travaux, expropriations, permissions de voirie (1870-1921). - Anticipation sur le sol du chemin vicinal n° 22 commise par un particulier : procès-verbal, correspondances (1885). - Travaux d'adduction des eaux de la commune (1908-1909).

Cote

Date(s)

Présentation du contenu: Voir en complément le 5 E 457 : documents divers sur les chemins vicinaux (1853-1907).

Mots-clés lieu