- 1842-1954
0,70
Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-Sud.
Les archives d'Ussel ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1978, en 1987 et en 1998, classés et cotés respectivement pour les deux premiers 5 E 1262-1269 et pour le dernier 5 E 1398 / 1.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1264-1266 (1693 - 1829)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 244 / 1-2
Sources externesEn mairie à Ussel :
- Etat civil : 1830 à nos jours
- Délibérations communales : 1876 à nos jours (lacune de 1944 à 1965)
- Cadastre : plan ancien (1812) et moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Autres documents : Arrêtés du maire (1981 - 1991), Syndicat intercommunal des eaux (avec Celles et Coltines) : reg. de délibération (1938 - 1957)