- 1804-1942
0,80
Papier
Arrondissement Mauriac, canton Champs-sur-Tarentaine-Marchal.
Dépôt en 1978
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1068-1069 (1631 - 1824)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 240 / 1-2
Sources externesEn mairie à Trémouille :
- Etat civil : 1825 à nos jours
- Délibérations communales : 1896 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1830) et moderne ; matrices : ancienne de Marchal-Trémouille, Trémouille (1870), P.N.B 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines