- 1790-1947
0,10
Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-Nord.
Dépôt en 1976
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 605 (an XI - 1832)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 237 / 1
Sources externesEn mairie à Tiviers :
- Etat civil : 1833 à nos jours
- Délibérations communales : 1840 - 1844, 1877, 1884, 1888, 1946 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1818) et moderne ; matrices : ancienne avec état de section, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines