Archives communales déposées

Sansac-de-Marmiesse à Ytrac
- Teissières-de-Cornet
  - Travaux publics. Voirie. Moyens de transport
    - Chemins vicinaux ordinaires : budgets (1876-1879).
    - Chemins vicinaux : état de classement (1867).
    - Chemins communaux : état-matrice des habitants contribuables assujettis aux prestations pour leur réparation (1825).
    - Chemins vicinaux : souscriptions et dons (1861-1887).
    - Chemins vicinaux : classements (1845-1909).
    - Chemins vicinaux : prestations et emprunts pour travaux (1842-1910).
    - Chemin vicinal ordinaire subventionné n° 3 de Jussac à Saint-Paul-des-Landes : réalisation de la partie comprise entre l'entrée du village de Puézac au Quier (1881-1883) et entre la sortie du village de Lacombe et la rencontre du chemin d'intérêt commun n° 49 (1883).
    - Chemin vicinal ordinaire subventionné n° 4 de Jussac à Saint-Paul-des-Landes : réalisation de la partie comprise entre le village de Cornet et le chemin d'intérêt commun n° 49 (1883).
    - Chemin vicinal ordinaire subventionné n° 7 de Teissières-de-Cornet à la Croix Destresse : projet de construction entre la maison d'école et le ruisseau du Meyrou (1890-1912).
    - Chemin d'intérêt commun de Tidernat à Laroquebrou (1864-1883).
    - Chemin vicinal ordinaire subventionné n° 3 : demande d'élargissement d'une partie (1872-1883).
    - Chemin vicinal n° 52 de Saint-Santin-Cantalès à Aurillac : correspondances, arrêtés, plan (79,8 x 31,5 cm) (1852-1869).
    - Aliénation de terrain et de portions de l'ancien chemin de Jussac à Saint-Paul-des-Landes (1902).
    - Aliénation des parcelles communales pour l'affectation à la construction des chemins vicinaux (1883-1884, 1910).
    - Procès-verbaux de visite de l'agent-voyer (1845-1847).
    - Travaux communaux : construction d'un puits à pompe (1899-1902).

Cote

Date(s)

1825-1912

Mots-clés lieu

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