- 1834-1909
0,25
Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Chaudes-Aigues. Saint-Rémy jusqu'en 1955, puis Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues.
Dépôt en 1973
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 436 (1676 - 1822)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 209 / 1-2
Sources externesEn mairie à Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues :
- Etat civil : 1793 - an VIII, 1823 à nos jours (an IX - 1822 déjà déposé aux archives départementales)
- Délibérations communales : 1907 à nos jours
- Cadastre : double de l'ancien (1833) et plan moderne ; matrices anciennes
- Autres documents :
Population et agriculture : Dénombrement de population : liste nominative (1936) ; Statistiques agricoles annuelles : états (1947 - 1952), questionnaires (1913 - 1941), registre décennal (1951 - 1960) ; Sinistres agricoles : états (1933 - 1941) ; Registres des cultures (1946 - 1951)
Contributions : Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstructions (1895 - 1969)
Affaires militaires : Registres des chevaux, juments et mulets (1921 - 1935, 1940) ; Recensement des jeunes gens (1892 - 1940)
Elections et personnel : Politiques : listes (1934 - 1945) et procès-verbaux (1935 - 1946) ; Professionnelles, consulaires et paritaires : listes (1933 - 1946) et procès-verbaux (1936) ; Traitement du garde champêtre (1933 - 1936)
Service vicinal : budget (1943 - 1957)
Assistance et prévoyance : Assistance médicale gratuite : états (1917 - 1948) et listes (1938 - 1941) ; Protection des enfants du 1er âge : état nominatif (1936) ; Service de la vaccine : listes (1905 - 1943) ; Registre des nourrices (1915 - 1947)