- 1844-1986
0,90
Papier
Arrondissement Saint-Flour, canton Ruynes-en-Margeride.
Les archives de Saint-Marc ont fait l'objet de deux dépôts en 1972 et en 1991. Le premier dépôt avait été coté 5 E 293-295, toutefois à l'occasion du second dépôt, il a été choisi de fusionner l'ensemble sous la cote unique 5 E 1318.
Dépôt
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Lois et règlements en vigueur
- Etat civil : 5 E 1318 / 2-4 (1700 - 1829)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 197 / 1
Sources externesEn mairie à Saint-Marc :
- Etat civil : 1830 à nos jours
- Délibérations communales : 1948 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1838) et plan moderne ; matrices : anciennes et état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
- Autres documents : Biens sectionnaires : 1 note d'information (1983) et 1 extrait cadastral pour Rageac ; Permis de construire : dossier Jouvente (1978)
Voirie communale : chemin du Monteil à Saint-Marc (1936 - 1937), traverse de Rageac (1983), chemin de Sanières à RD 248 (1960), chemins forestiers (1979, 1989), généralités et pièces isolées (1957 - 1959)
Personnel communal : nomination de secrétaires de mairie, installation d'institutrice (1941 - 1945), cotisations retraite (1980 et 1986)
Recensement de population : résultats (1982)
Contributions directes et bases d'imposition (1981 - 1990)
Recensements militaires (1944 - 1984, incomplet)
Arrêté de compte de gestion (1975) ; Situation financière de la commune : états (1978, 1980 - 1983)
Gîtes ruraux (pièces isolées)
Translation du cimetière : terrain à acquérir (1926, 1932) ; Eclairage public (plans et devis : 1989 - 1990) ; Transformation de l'école en salle communale (1989 - 1990) ; Travaux à l'église et au presbytère (1978 - 1989)
Syndicat intercommunal d'électrification (1950 - 1982)
Chemin balisé : convention avec Chamina (1991)
Se reporter également au répertoire des archives inventoriées mais conservées en mairie.