- Forêt du Lioran : exploitation.- Procès-verbaux de reconnaissance, de martelage et de récolement (produits lors du procès ?), avec deux dessins des lieux (1800 - 1813, 1845). - Contentieux autour des communaux de Fraisse-Haut (1 pièce), (1853). - Acquisition de parcelle boisée par la commune après le cantonnement (forêt Lombard) : quelques pièces (dont deux plans), (1907 - 1911). - Contentieux entre la commune, propriétaire de la forêt, et le propriétaire de la montagne du Lioran (Griffeuille), usager.- Pièces de procédure, correspondance, (1892 - 1905). - Autre entre la commune et le propriétaire de la montagne de Lacoste (Nauthonier, puis Rhodes et Chibret), usager.- Pièces de procédure (1821 - 1863), (un plan en 1855 en très mauvais état : communicable uniquement au maire ou aux personnes de lui autorisées ; grand format classé à part). - Archives communales déposées

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- Forêt du Lioran : exploitation.- Procès-verbaux de reconnaissance, de martelage et de récolement (produits lors du procès ?), avec deux dessins des lieux (1800 - 1813, 1845). - Contentieux autour des communaux de Fraisse-Haut (1 pièce), (1853). - Acquisition de parcelle boisée par la commune après le cantonnement (forêt Lombard) : quelques pièces (dont deux plans), (1907 - 1911). - Contentieux entre la commune, propriétaire de la forêt, et le propriétaire de la montagne du Lioran (Griffeuille), usager.- Pièces de procédure, correspondance, (1892 - 1905). - Autre entre la commune et le propriétaire de la montagne de Lacoste (Nauthonier, puis Rhodes et Chibret), usager.- Pièces de procédure (1821 - 1863), (un plan en 1855 en très mauvais état : communicable uniquement au maire ou aux personnes de lui autorisées ; grand format classé à part).

Escorailles-Marchastel
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  - Biens communaux. Terres. Bois. Eaux
    - Forêt du Lioran : exploitation.- Procès-verbaux de reconnaissance, de martelage et de récolement (produits lors du procès ?), avec deux dessins des lieux (1800 - 1813, 1845).
    - Contentieux autour des communaux de Fraisse-Haut (1 pièce), (1853).
    - Acquisition de parcelle boisée par la commune après le cantonnement (forêt Lombard) : quelques pièces (dont deux plans), (1907 - 1911).
    - Contentieux entre la commune, propriétaire de la forêt, et le propriétaire de la montagne du Lioran (Griffeuille), usager.- Pièces de procédure, correspondance, (1892 - 1905).
    - Autre entre la commune et le propriétaire de la montagne de Lacoste (Nauthonier, puis Rhodes et Chibret), usager.- Pièces de procédure (1821 - 1863), (un plan en 1855 en très mauvais état : communicable uniquement au maire ou aux personnes de lui autorisées ; grand format classé à part).

Cote

Date(s)

1800-1911

Mots-clés lieu

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