- Cote
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- Date(s)
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- 1811-1962
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11 éléments : 2 liasses et 9 registres
0,30
Papier
- Présentation du contenu
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Fonds déposé de la commune de Chavagnac
- Commune de Chavagnac (Cantal). Neussargues-en-Pinatelle
- Historique de la conservation
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Les archives de la commune de Chavagnac ont fait l'objet de trois dépôts très partiels avant 1972, en 1977 et en 2018, classés et cotés 5 E 737 à 742.
- Informations sur les modalités d'entrée
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Dépôts avant 1972, en 1977 et en 2018.
- Mode de classement
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Le cadre de classement réglementaire des archives communales de 1926 a été suivi. Cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
- Statut juridique
- Archives publiques
- Communicabilité
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Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- Sources internes
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- E DEP 47/1 : état civil. - registre des naissances ; document numérisé disponible en ligne (1793-1802).
- E DEP 47/2. : état civil. - egistre des mariages ; document numérisé disponible en ligne (1793-1802).
- E DEP 47/3 : état civil. registre des décès ; document numérisé disponible en ligne (1793-1802).
- 2 O 47 / 1-3 : dossiers préfectoraux d'administration communale (1800 - 1950) :
- Inventaires des biens de l'église en exécution de la loi du 9 décembre 1905 : (3 SC 7257) numérisé sous la cote 47 NUM 47/1.
- Tableau d'assemblage et cadastre napoléonien : 3 NUM 1139/1-13 (numérisés et disponibles en ligne).
- Listes nominatives de recensement de la population (1891-1936) : 3 NUM 47 (numérisées et disponibles en ligne).
- 6 R 36 : Sapeurs-pompiers. - Compagnies : organisation, règlements, nomination d'officiers, armement, équipement en matériel (1899-1934).
Privées :
- 14 J 134 : terrier de la seigneurie de La Rocque (Saint-Clément) pour Claude Brezons (1684).
- 1 J 778 : pièces provenant de l'étude Segret à Blesle : Terrier de la seigneurie de Chavagnac, pour François seigneur de Chavagnac, baron de Lugarde (Communes d'Auriac-l'Eglise, Laurie et Molèdes (1665-1668).
- Mots-clés lieu
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- Permalien de la notice