- 1811-1962
0,30
Papier
Fonds déposé de la commune de Chavagnac
Les archives de la commune de Chavagnac ont fait l'objet de trois dépôts très partiels avant 1972, en 1977 et en 2018, classés et cotés 5 E 737 à 742.
Dépôts avant 1972, en 1977 et en 2018.
Le cadre de classement réglementaire des archives communales de 1926 a été suivi. Cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.
Selon les lois et règlements en vigueur et sous réserve que l'état du document le permette.
- E DEP 47/1 : état civil. - registre des naissances ; document numérisé disponible en ligne (1793-1802).
- E DEP 47/2. : état civil. - egistre des mariages ; document numérisé disponible en ligne (1793-1802).
- E DEP 47/3 : état civil. registre des décès ; document numérisé disponible en ligne (1793-1802).
- 2 O 47 / 1-3 : dossiers préfectoraux d'administration communale (1800 - 1950) :
- Inventaires des biens de l'église en exécution de la loi du 9 décembre 1905 : (3 SC 7257) numérisé sous la cote 47 NUM 47/1.
- Tableau d'assemblage et cadastre napoléonien : 3 NUM 1139/1-13 (numérisés et disponibles en ligne).
- Listes nominatives de recensement de la population (1891-1936) : 3 NUM 47 (numérisées et disponibles en ligne).
- 6 R 36 : Sapeurs-pompiers. - Compagnies : organisation, règlements, nomination d'officiers, armement, équipement en matériel (1899-1934).
Privées :
- 14 J 134 : terrier de la seigneurie de La Rocque (Saint-Clément) pour Claude Brezons (1684).
- 1 J 778 : pièces provenant de l'étude Segret à Blesle : Terrier de la seigneurie de Chavagnac, pour François seigneur de Chavagnac, baron de Lugarde (Communes d'Auriac-l'Eglise, Laurie et Molèdes (1665-1668).