Archives du Cantal
Cote
Date(s)
  • 1815-1947
Présentation du contenu

- Révision des listes électorales : instructions (1828, 1859, 1900, sd), nomination des délégués de l'administration (1893-1930), listes électorales (1831-1946, sd), inscriptions ou radiations individuelles (1919-1929).

- Arrêté de nomination des membres des bureaux électoraux pour les élections municipales (1870).

- Résultats : procès-verbaux (1848-1946) et récépissé (1896), feuilles de dépouillement (2 juin 1946, 10 et 24 novembre 1946), feuilles récapitulatives de pointage (10 novembre 1946), irrégularités et réclamations (1832, 1881, 1891-1892).

- Conseil municipal. - Nomination puis élection du maire et de son adjoint : arrêtés du préfet et lettres du sous-préfet (1815-1828), extrait de procès-verbal (1919-1920, 1947) ; démissions (1824, 1827, 1891, 1920, 1923-1924) ; renouvellement partiel : lettre du préfet (1846), convocation (1924) ; arrêté d'ouverture de la première session des conseils municipaux (1934) ; élection des délégués sénatoriaux : procès-verbaux non signés (sd), contestation (1920) ; correspondance diverse du sous-préfet (1815-1827).

- Divers : cartes d'électeur (Jacques Rigal, 1904 ; vierge, 1912), recensement des anciens maires comptant plus de seize ans de fonction pour la réalisation d'un tableau d'ancienneté (néant, 1922), ouverture de session du conseil d'arrondissement (1823).

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